PLU.
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Rapport d'urbanisme·76498 / UP

Le Petit-Quevilly

Zone UP —

PLU en vigueurRévision du 2026-05-04
Émis le02/10/2026
Code zone PLU
UP
Désignation

Zone UP

Règlement PLU en vigueur — extrait et mis en cache le 2026-05-04.

Règlement PDF

1Règles d'urbanisme

Règles non synthétisées — voir document source

Les règles de la zone UP n'ont pas pu être synthétisées en valeurs numériques. Le règlement applicable est reproduit ci-dessous, tel qu'extrait du document source.

Hauteur (art. 3.5) : non réglementée en l'absence d'inscription au règlement graphique (Planche 2) ; si une inscription graphique existe, les constructions doivent s'y conformer. Emprise au sol (art. 3.4) : article non réglementé. Recul voirie (art. 3.1) : en l'absence d'indication graphique (Planche 2), les constructions doivent s'implanter soit à l'alignement, soit à une distance minimale de 3 m de l'alignement — règle alternative, non réductible à une valeur unique. Recul limites séparatives (art. 3.2) : les constructions peuvent s'implanter sur les limites séparatives ; en cas de retrait, la distance minimale est L ≥ H/2 avec un plancher de 3 m (soit L≥H/2 et ≥ 3 m) — valeur dépendante de la hauteur de la construction.

Matériaux de façade

« Toute utilisation de matériaux légers susceptibles de donner un aspect provisoire est interdite. Les matériaux, tels que carreaux de plâtre, briques creuses, parpaings, destinés à être recouverts d'un parement ou d'enduit, ne peuvent être laissés apparents sur les façades et les pignons des constructions ni sur les clôtures. »

Voir page 4 du PLU

2Constructibilité

Constructibilité

Calcul de la constructibilité…

Volume constructible (3D)

Calcul du volume…

3Valeur & faisabilité

Potentiel & faisabilité

Analyse du potentiel…

Coût estimatif des travaux

Estimation des coûts…

Que puis-je faire ici ?

Faisabilité des travaux — autorisation requise

Indiquez votre projet pour connaître le régime d’autorisation (dispense, déclaration préalable, permis), l’obligation éventuelle de recourir à un architecte et les pièces à fournir.

Valeur créée estimée

Estimation de la valeur créée…

Marge brute estimée par scénario

Calcul de la marge…

4Risques & servitudes

Servitudes & contraintes

Chargement des servitudes…

Permis de louer

Cette commune soumet la mise en location à une autorisation préalable de mise en location. Périmètre : périmètres concernés définis par la commune. Vérifier le périmètre exact auprès de la mairie. Consulter la page officielle

Décence énergétique (DPE)

Précisez un numéro de rue pour consulter les DPE de l’adresse.

5Évolution du PLU

6Contexte marché

Transactions comparables

Chargement des transactions comparables…

Permis récents

Chargement des permis récents…

Ce rapport est généré automatiquement à partir de données publiques (IGN, GPU, Géorisques, DVF, Sitadel). Il a une vocation informative et ne se substitue pas à un renseignement d’urbanisme officiel ni à l’avis d’un notaire, architecte ou urbaniste.