PLU.
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Rapport d'urbanisme·59051 / U

La Bassée

Zone U —

PLU en vigueurRévision du 2026-05-20
Émis le02/10/2026
Code zone PLU
U
Désignation

Zone U

Règlement PLU en vigueur — extrait et mis en cache le 2026-05-20.

Règlement PDF

1Règles d'urbanisme

Règles non synthétisées — voir document source

Les règles de la zone U n'ont pas pu être synthétisées en valeurs numériques. Le règlement applicable est reproduit ci-dessous, tel qu'extrait du document source.

Afficher le règlement extrait

Le sigle « U » dans ce PLU³ intercommunal (Métropole Européenne de Lille, approuvé 28 juin 2024) désigne la catégorie « Zones Urbaines Mixtes (U) » (Titre 2, Livre III) : il ne constitue pas un code de zone réglementaire autonome doté de règles propres. Les dispositions concrètes sont fixées exclusivement au niveau des sous-zones. Les 9 familles territoriales et leurs sous-zones sont : UCM (Cœur Métropolitain) : UCM1.1.1, UCM2.1.1, UCM3.1, UCM4.1, UCM4.2, UCM5.1, UCM7.1, UCM7.2 ; UCA (Villes Centre d'Agglomération) : UCA1.1 + variantes communales, UCA2.1 + variantes, UCA3.1 + variantes, UCA4.1/4.2, UCA5.1, UCA6.1/6.2, UCA7.1/7.2 ; UCO (Couronne Urbaine) : même déclinaison + UCO8.1 hameaux ; UGB (Grand Boulevard), USE (Arc Sud Est), UVC (Canal Urbain), UAR (Villes d'Appui et Relais), UVD (Villes et Villages Durables), UGE (Villes et Villages Gardiennes de l'Eau). Traits communs relevés dans les sous-zones U : hauteur absolue = renvoi au « plan des hauteurs » (non chiffrée dans le règlement) ; hauteur relative réglementée selon dispositions générales du Livre I ; recul voirie = alignement ou retrait de 3 à 5 m selon sous-zones ; recul séparatif = L≥H/2 minimum 3 m (règles différenciées par bandes de 12 à 25 m) ; emprise au sol habitation/bureau = non réglementée pour centralités (ex. UCM1.1.1) et tissus mixtes denses, confirmée à 40 % pour tissus intermédiaires (UAR4.1, UAR4.2) et certaines centralités UGE ; matériaux de façade non précisés dans ce Livre III (renvoi au Livre I non fourni). UGE : dispositions supplémentaires liées aux Aires d'Alimentation des Captages (AAC) ; interdictions ICPE spécifiques ; cumul avec DUP/PIG préfectoraux, la règle la plus contraignante s'applique.

Matériaux de façade

Pas de prescription matérielle dans ce PLU pour cette zone.

2Constructibilité

Constructibilité

Calcul de la constructibilité…

Volume constructible (3D)

Calcul du volume…

3Valeur & faisabilité

Potentiel & faisabilité

Analyse du potentiel…

Coût estimatif des travaux

Estimation des coûts…

Que puis-je faire ici ?

Faisabilité des travaux — autorisation requise

Indiquez votre projet pour connaître le régime d’autorisation (dispense, déclaration préalable, permis), l’obligation éventuelle de recourir à un architecte et les pièces à fournir.

Valeur créée estimée

Estimation de la valeur créée…

Marge brute estimée par scénario

Calcul de la marge…

4Risques & servitudes

Servitudes & contraintes

Chargement des servitudes…

Permis de louer

Cette commune soumet la mise en location à une déclaration de mise en location. Périmètre : périmètres définis par la MEL — logements construits avant 1974. Vérifier le périmètre exact auprès de la mairie. Consulter la page officielle

Décence énergétique (DPE)

Précisez un numéro de rue pour consulter les DPE de l’adresse.

5Évolution du PLU

6Contexte marché

Transactions comparables

Chargement des transactions comparables…

Permis récents

Chargement des permis récents…

Ce rapport est généré automatiquement à partir de données publiques (IGN, GPU, Géorisques, DVF, Sitadel). Il a une vocation informative et ne se substitue pas à un renseignement d’urbanisme officiel ni à l’avis d’un notaire, architecte ou urbaniste.