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Rapport d'urbanisme·69068 / UA

Couzon-au-Mont-d'Or

Zone UA —

PLU en vigueurRévision du 2026-03-26
Émis le02/10/2026
Code zone PLU
UA
Désignation

Zone UA

Règlement PLU en vigueur — extrait et mis en cache le 2026-03-26.

Règlement PDF

1Règles d'urbanisme

Règles non synthétisées — voir document source

Les règles de la zone UA n'ont pas pu être synthétisées en valeurs numériques. Le règlement applicable est reproduit ci-dessous, tel qu'extrait du document source.

Afficher le règlement extrait

Zone N1 : toutes les règles morphologiques sont explicitement « Non réglementées » — implantation par rapport aux voies (§2.1), aux limites séparatives (§2.2), sur un même terrain (§2.3), emprise au sol (§2.4), hauteur (§2.5). Le chapitre 4 (qualité architecturale §4.1) impose que tous les travaux « prennent en compte l'intérêt et la qualité des lieux, des sites, des paysages naturels ainsi que la conservation des perspectives paysagères » — exigence purement qualitative, sans règle numérique ni matériau de façade prescrit. La zone N1 ne comporte aucun STECAL. Les constructions autorisées (§1.2) sont strictement limitées : travaux d'adaptation/réfection de constructions existantes, changements de destination identifiés aux documents graphiques, extensions mesurées de constructions agricoles existantes, ouvrages d'infrastructure terrestre et fluviale, ouvrages liés aux réseaux et services urbains, constructions de connaissance/restauration des milieux naturels sensibles, et affouillements/exhaussements liés aux usages admis.

Matériaux de façade

Pas de prescription matérielle dans ce PLU pour cette zone.

2Constructibilité

Constructibilité

Calcul de la constructibilité…

Volume constructible (3D)

Calcul du volume…

3Valeur & faisabilité

Potentiel & faisabilité

Analyse du potentiel…

Coût estimatif des travaux

Estimation des coûts…

Que puis-je faire ici ?

Faisabilité des travaux — autorisation requise

Indiquez votre projet pour connaître le régime d’autorisation (dispense, déclaration préalable, permis), l’obligation éventuelle de recourir à un architecte et les pièces à fournir.

Valeur créée estimée

Estimation de la valeur créée…

Marge brute estimée par scénario

Calcul de la marge…

4Risques & servitudes

Servitudes & contraintes

Chargement des servitudes…

Permis de louer

Aucun régime de permis de louer signalé dans nos données (vérifié le 27/07/2026).

Décence énergétique (DPE)

Précisez un numéro de rue pour consulter les DPE de l’adresse.

5Évolution du PLU

6Contexte marché

Transactions comparables

Chargement des transactions comparables…

Permis récents

Chargement des permis récents…

Ce rapport est généré automatiquement à partir de données publiques (IGN, GPU, Géorisques, DVF, Sitadel). Il a une vocation informative et ne se substitue pas à un renseignement d’urbanisme officiel ni à l’avis d’un notaire, architecte ou urbaniste.