PLU.
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Rapport d'urbanisme·59098 / UAR1.1

Bousbecque

Zone UAR1.1 —

PLU en vigueurRévision du 2026-05-20
Émis le02/10/2026
Code zone PLU
UAR1.1
Désignation

Zone UAR1.1

Règlement PLU en vigueur — extrait et mis en cache le 2026-05-20.

Règlement PDF

1Règles d'urbanisme

Règles non synthétisées — voir document source

Les règles de la zone UAR1.1 n'ont pas pu être synthétisées en valeurs numériques. Le règlement applicable est reproduit ci-dessous, tel qu'extrait du document source.

Afficher le règlement extrait

Ce PLU intercommunal (PLU3 MEL, approuvé 28 juin 2024) ne définit pas de zone « U » autonome : « U » est uniquement la désignation de la famille « Zones Urbaines Mixtes » (TITRE 2), déclinée en 9 territoires de dynamique urbaine (UCM, UCA, UCO, UGB, USE, UVC, UAR, UVD, UGE), chacun subdivisé en sous-zones typologiques (centralités, tissus mixtes denses, tissus résidentiels de l'ère industrielle, intermédiaires, collectifs, pavillonnaires, diversifiés, hameaux). Les règles diffèrent fortement selon la sous-zone : (1) Emprise au sol : non réglementée pour les centralités (ex. UGE1.1.1, UCM1.1.1) et tissus mixtes denses (ex. UGE2.1) ; 40 % habitation/bureau pour les tissus résidentiels intermédiaires (ex. UAR4.1) ; 70 % surfaces imperméabilisées maximum pour les zones à urbaniser AUCa. (2) Hauteur absolue et façade : systématiquement renvoyées au « plan des hauteurs » ; hauteur relative réglementée selon dispositions générales du Livre I (gabarit à 60°). Seule exception lue : AUCa fixe 22 m de hauteur absolue. (3) Recul voirie : soit à l'alignement ou à la limite en tenant lieu, soit retrait ≤ 3 m pour centralités et tissus mixtes denses ; alignement ou retrait ≥ 5 m minimum pour certains tissus résidentiels intermédiaires (UAR4.1). (4) Recul voisin : mitoyenneté obligatoire en bande de 15 à 25 m (selon sous-zone), puis L≥H/2 avec minimum 3 à 4 m. (5) Matériaux façade : aucune règle spécifique identifiée dans les sections II de Livre III — renvoi global aux dispositions générales du Livre I. Toutes les sous-zones UGE comportent en outre des contraintes renforcées liées à la protection de l'Aire d'Alimentation des Captages (AAC1, AAC, DUP, PIG) ; les forages, géothermie par forage et constructions souterraines y sont généralement interdits.

Matériaux de façade

Pas de prescription matérielle dans ce PLU pour cette zone.

2Constructibilité

Constructibilité

Calcul de la constructibilité…

Volume constructible (3D)

Calcul du volume…

3Valeur & faisabilité

Potentiel & faisabilité

Analyse du potentiel…

Coût estimatif des travaux

Estimation des coûts…

Que puis-je faire ici ?

Faisabilité des travaux — autorisation requise

Indiquez votre projet pour connaître le régime d’autorisation (dispense, déclaration préalable, permis), l’obligation éventuelle de recourir à un architecte et les pièces à fournir.

Valeur créée estimée

Estimation de la valeur créée…

Marge brute estimée par scénario

Calcul de la marge…

4Risques & servitudes

Servitudes & contraintes

Chargement des servitudes…

Permis de louer

Aucun régime de permis de louer signalé dans nos données (vérifié le 27/07/2026).

Décence énergétique (DPE)

Précisez un numéro de rue pour consulter les DPE de l’adresse.

5Évolution du PLU

6Contexte marché

Transactions comparables

Chargement des transactions comparables…

Permis récents

Chargement des permis récents…

Ce rapport est généré automatiquement à partir de données publiques (IGN, GPU, Géorisques, DVF, Sitadel). Il a une vocation informative et ne se substitue pas à un renseignement d’urbanisme officiel ni à l’avis d’un notaire, architecte ou urbaniste.